Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LYCEE "SACRE-COEUR"
/
SUP DE T.E.C. INSTITUT SUPERIEUR DE "TECHNOLOGIE ET COMMERCE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUP DE T.E.C. INSTITUT SUPERIEUR DE "TECHNOLOGIE ET COMMERCE"
LYCEE "SACRE-COEUR"

Numéro de dépôt :
92417295
Date de dépôt :
24/04/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2002

Présentation de la marque SUP DE T.E.C. INSTITUT SUPERIEUR DE "TECHNOLOGIE ET COMMERCE"

Déposée le 24 avril 1992 par la société LYCEE "SACRE-COEUR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUP DE T.E.C. INSTITUT SUPERIEUR DE "TECHNOLOGIE ET COMMERCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société LYCEE "SACRE-COEUR" domicilié(e) 33 rue de Genève BP 305, 22003 SAINT-BRIEUC Cédex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 460 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE DIRECTEUR LYCEE "SACRE COEUR" - France.

La marque SUP DE T.E.C. INSTITUT SUPERIEUR DE "TECHNOLOGIE ET COMMERCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUP DE T.E.C. INSTITUT SUPERIEUR DE "TECHNOLOGIE ET COMMERCE" est expirée depuis le 24 avril 2002.

LYCEE "SACRE-COEUR" a également déposé les autres marques suivantes : BELVEDERE SUR L'ENTREPRISE , LOCO REVE


LYCEE "SACRE-COEUR" - 33 rue de Genève BP 305, 22003 SAINT-BRIEUC Cédex 1 - France - SIREN 777460338


Monsieur LE DIRECTEUR LYCEE "SACRE COEUR" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Education - Formation